Présentation du contenu

Les archives numérisées sont :

- 112Num : Cadastre et plans de la ville des bâtiments communaux et religieux.

- 248 Num 001- 064 : Délibérations du conseil municipal (1693-1970)
- 249 Num 001 -039 : Correspondance (An II-1868) et arrêtés (An VIII-1946)
- 250 Num : Registres de naissances (1793-1917), mariages (1893-1913), publications de mariage et divorces (l 792-An VIII), décès (1893-1913) et tables décennales (1793-1912) disponibles sur le site intemet dans l'onglet Etat civil.
- 251 Num 001-019 : Recensement de la population (1836-1939)
- 252 Num 00I-010 : Etat de section et matrices cadastrales (1791-1914)
- 258 Num 001-027 : Greffe de police (1705-1792)
- 259 Num 001-029 : Registres d'écrous (An III-1827)

Modalités d'entrée

Le cadastre ainsi que de nombreux plans de la ville et des bâtiments communaux et religieux ont été prêtés en 2009 et en 2013 pour numérisation par Alexandre Poirier, photographe des archives départementales sous la cote 112Num.

L'autre partie des archives a été numérisée, par la société Flash-copy, à la suite d'une convention signée le 16 février 2022 entre la municipalité et le conseil départemental.

Historique de la conservation

Les archives sont conservées aux archives municipales de Coutances.

Les cotes 1D3 et 1D33 sont lacunaires.

Mode de classement

Plan des archives communales numérisées de Coutances

Archives antérieures à 1790
Série BB. Administration communale. (Les registres avant 1790 étaient cotés comme les séries D) Délibérations

Archives postérieures à 1790
- Série D. Administration générale de la commune
Sous-série l D. Conseil municipal.
Délibérations
Sous-série 2 D. Actes de l'administration cornmunale
Arrêtés
Correspondance

- Série F. Population, Économie sociale, Statistique.
Sous-série l F : Population
Dénombrement

- Série G. Contributions, cadastre, administrations fu'iancières, PTT, radio, télévision, poids et mesures
Sous-série l G : Contributions directes
Plan cadastral
Etat des propriétés bâties et non bâties
Matrices cadastrales

- Série M - Edifices communaux. Monuments et Etablissements publics

- Série I
l I - Justice -Police du Baillage-Présidial de Coutances
Greffe de police du siège du baillage-présidial de Coutances - Registre plumitif
Greffe de la police de Coutances - Registre plumitif
- 4 I - Répression
Registres d'écrous civils

Nombre de vues numérisées en 2022

Délibérations :10392 vues
Correspondance : 3326 vues
Arrêtés : 1294 vues
Etat civil : 6628 vues
Recensement de population : 1849 vues
Cadastre : 2646 vues
Série I avec le greffe de police et les registres d'écrous : 4205 vues

Instrument de recherche

Voir l'inventaire en pdf

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Coutances, Coutances

Mot-matière
  • archives communales
Nom géographique
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